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333 résultat(s)
Dossier de presse CDM Rugby 2023
Mis à jour le 31/08/2023
Format pdf - 12,45 Mb - 31/08/2023
Préfet
de la Gironde
La réglementation et les informations pratiques
produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant. Mes démarches et informations pratiques : Formulaire de déclaration (...)
Mis à jour le 20/11/2023
Le risque feux de forêt: la réglementation
incendies en Gironde sont plus fréquents au cours du mois de mars et avril à cause de facteurs aggravants les risques : (...)
Mis à jour le 26/03/2024
COVID-19
DML, dés réception, la décision de la DIRECCTE qui précise la date de début de la période de chômage partiel
2- à chaque fin de
Mis à jour le 13/12/2022
Préfet
de la Gironde
PANORAMA evaluation PDALHPD 2016 2019 vCRP14-1
Mis à jour le 24/11/2022
Format pdf - 2,39 Mb - 24/11/2022
Préfet
de la Gironde
PRS_NA_2018_PRAPS_07_2018_0
Mis à jour le 24/11/2022
Format pdf - 4,89 Mb - 24/11/2022
Préfet
de la Gironde
RNN des prés salés d’Arès – Lège Cap Ferret (RNN65)
signé le 4 mai 2021. Son objectif est de préciser le décret 83-814 du 7 septembre 1983 de création de la réserve (article 12). Cet arrêté a fait (...)
Mis à jour le 10/01/2024
ERP existant - Le suivi de votre agenda d'accessibilité programmée
professionnel agréé (bureau de contrôle ou architecte) Si le bâtiment doit faire l’objet de travaux : Après obtention de l’autorisation de (...)
Mis à jour le 21/11/2023
Signature charte d'engagement viticulture-11 mai 2022
Mis à jour le 19/08/2022
Format pdf - 0,05 Mb - 19/08/2022
Préfet
de la Gironde
2022 - Départementales partielles - Cerfa remplacant-15245-02-5 vdef
Mis à jour le 17/08/2022
Format pdf - 0,62 Mb - 17/08/2022
Préfet
de la Gironde